comptes rendus C-E 2009

Date Ordre du jour Comptes rendus
17 décembre 2009
  • Situation économique SNR
  • Point sur les congés sabbatiques
  • Avis sur le projet de plan de formation 2010
  • Dénonciation du bail des locaux commerciaux de Lyon
  • Fonctionnement du CE
  • Choix de l’expert comptable

26 novembre 2009
  • Situation économique SNR
  • Point sur le plan SNR 2010.2
  • Information sur l’application de l’intéressement (S1 2009)
  • Avis sur une rupture conventionnée pour un salarié protégé
  • Consultation et avis du CE sur l’évolution du FRR
  • Consultation et avis sur l’avenant au plan d’épargne entre-prise
  • Consultation et avis sur l’avenant à l’accord sur la participa-tion
  • Aménagement des horaires de fin d’année
  • Fonctionnement du CE

29 octobre 2009
  • Situation économique SNR
  • Fonctionnement du CE
    - attribution du boni

24 septembre 2009
  • Situation économique SNR
  • Avis sur les contrats de professionnalisation
  • Avis sur le Code de Déontologie
  • Fonctionnement du CE

11 septembre 2009
C-E extraordinaire
  • Mise en place de la complémentaire santé et avis du CE

23 juillet 2009
  • Situation économique SNR
  • Code de déontologie
  • Choix de l’organisme de complémentaire santé
  • Fonctionnement du CE

8 juillet 2009
C-E extraordinaire
  • Examen des comptes de l’entreprise avec le Cabinet Syndex

du 25 juin 2009
  • Situation économique SNR
  • Consultation sur une demande de rupture conventionnée
  • Examen du rapport des médecins du travail
  • Examen du rapport de l’assistante sociale
  • Examen du rapport sur l’organisation de la médecine autonome
  • Fonctionnement du CE
    - bilans de trésorerie et de l’expert comptable
    - mise à jour du règlement de trésorerie

11 juin 2009
C-E extraordinaire
  • Examen des comptes de l’entreprise suite au Conseil d’Administration du 2 juin 2009

27 mai 2009
  • La situation économique
  • Le bilan définitif du plan de formation 2008
  • Le fonctionnement du CE

30 avril 2009
  • Le Bilan Social
  • L’intéressement
  • Consultation du CE sur des demandes de rupture conven-tionnée du contrat de salariés protégés
  • La journée de Solidarité
  • Le fonctionnement du CE

8 avril 2009
C-E extraordinaire
  • Réactualisation du plan SNR 2010

26 mars 2009
  • Situation économique SNR
  • Consultation du CE sur des mesures complémentaires de chô-mage partiel suite aux baisses d’activité
  • Avis sur le rapport égalité Hommes-Femmes
  • Point sur les congés sabbatiques
  • Consultation du CE sur le renouvellement de l’agrément du service autonome de santé
  • Consultation du CE sur une convention de formation en lien avec la DDTE
  • Fonctionnement du CE
    -Budget 0.2%

26 février 2009
  • Situation économique SNR
  • Mesures complémentaires suite aux baisses d’activité
  • Répartition de la taxe d’apprentissage
  • Emplois réservés aux handicapés et mutilés
  • Fonctionnement du CE

18 février 2009
C-E extraordinaire
  • Examen des comptes de l’entreprise suite au Conseil d’Administration du 10 février 2009
  • Consultation sur l’évolution des ventes des structures USA

28 janvier
2009
  • Situation économique SNR
  • Consultation du CE sur des mesures complémentaires de chômage partiel suite aux baisses d’activité
  • Consultation et avis du CE sur l’évolution du FRR
  • Date des congés principaux
  • Fonctionnement du CE
    -Choix de l’expert

13 janvier
2009
  • Situation économique SNR
  • Avis sur le projet de plan de formation 2009
  • Fonctionnement du CE

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